* La comptabilisation de la facture « doit »
• Chez le débiteur/ client/ acheteur:Le montant des achats est enregistré par le montant du net commercial au débit du compte 6111 Achats de marchandises.
• Chez le créancier/ fournisseur/ vendeur:
Le montant des ventes sont enregistrées par le montant du net commercial au crédit du compte 7111 Ventes de marchandises.
• Chez le débiteur la TVA récupérable est enregistrée au débit du compte 3455 État TVA récupérable.
• Chez le fournisseur la TVA étant facturée aux clients est enregistrée au crédit du compte 4455 État de TVA facturée.
* Les Réductions relatives à la facture:
• Les réductions commerciales:• Les réductions sur ventes sont:
- Les Rabais: réductions sur les prix de vente accordées aux clients en raison d’un défaut de qualité des produits ou de non - conformité des produits avec la commande.
* Exemple: rabais pour irrégularité du coloris d’un tissu.
- Les Remises: réductions accordées aux clients qui achètent des articles en grandes quantités.
* Exemple: remise de 10% pour les commandes supérieures à 20 000.
• Les réductions de nature commerciale:
- Les Ristournes: réductions sur le montant global des ventes d’une certaine période (mois, trimestre…)
* Exemple: ristourne de 3% sur le chiffre d’affaire de l’année traitée avec le même client, si le C.A est supérieure à 300 000.
* Mode de calcul:
Les réductions commerciales se calculent en cascade selon l’ordre établie dans la facture, comme il figure sur l’exemple ci - dessous.* Exemple:
• Les réductions financières ;
Les usages commerciaux conduisent les entreprises à accorder à leurs clients un escompte de règlement lorsque le débiteur s’acquitte de sa dette avant le terme prévu (échéance) ou au moment de la facturation si le règlement s’effectue au comptant.
* Mode de calcul:
L’escompte de règlement se calcule toujours sur le net commercial. Lorsque l’escompte figure sur la facture initiale, elle doit être établie en respectant l’ordre suivant:
* Exemple:
Remarque:
* Les réductions commerciales (rabais, remises) ne sont pas comptabilisées séparément mais ils sont enregistrés directement au montant du net commercial:
• Chez le créancier/ fournisseur/ vendeur au crédit du compte 7111 Vente de marchandises.
• Chez le débiteur/ client/ acheteur au débit du compte 6111 Achat de marchandises.
* L’escompte est comptabilisé chez le fournisseur au débit du compte 6386 Escompte accordés, et chez le client au crédit du compte 7386 Escompte obtenu.
* On enregistre le transport s'il est à la charge du fournisseur (port forfaitaire):
• Chez le fournisseur au crédit du compte 7127 Ventes et produit accessoire.
• Chez le client au débit du compte 6142 Transport.
* Exemple 1:
KHALID (Fournisseur) et ABDELHADI(Client) sont en relation d'affaires. Au cours du mois de MARS, ils ont réalisé les opérations suivantes:
01 mars: KHALID adresse à ABDELHADI la facture de DOIT n° 10: Marchandises Brut H.T: 20000, Remise 5%. TVA 20%.
11 mars: Le Fournisseur KHALID adresse au client ABDELHADI la facture de DOIT n° 19: Marchandises Brut H.T: 40 000, Rabais 5 % et Remises 5% Escompte 1 % TVA 20 %.
Corrigé:
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